Droit fiscal : DECF 1, manuel & applications / Emmanuel Disle,... Jacques Saraf,... [ Livre]

Auteur principal: Disle, EmmanuelCo-auteur: Saraf, JacquesLangue: Français.Mention d'édition: [Éd.] 2005-2006, à jour au 1er avril 2005Publication : Paris : Dunod, impr. 2005Description : 1 vol. (XVI-621 p.) ; 24 cmISBN: 2100489437.Collection: DECF [2005-2006], 1 • Expert sup, 1269-8792Classification: 354 Fiscalité, finances publiquesRésumé: La couv. porte en plus : "Cours complet, 150 exemples corrigés, 100 énoncés d'applications". Sommaire LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE La TVA : principes et champs d'application La territorialité de la TVA La TVA exigible La TVA déductible La déclaration et le paiement de la TVA L'IMPOSITION DES R2SULTATS DES ENTREPRISES INDIVIDUELLES L'imposition du résultat des entreprises : principes généraux L'imposition des bénéfices industriels et commerciaux Les produits imposables Les charges déductibles Le régime des plus ou moins-values La détermination du résultat imposable L'imposition des résultats des sociétés relevant de l'impôt sur le revenu L'IMPOT SUR LES SOCIETES Principes et champs d'application de l'IS L'assiette de l'impôt sur les sociétés Les régimes d'imposition des plus ou moins-values dans les sociétés soumises à l'IS La liquidation et le paiement de l'impôt sur les sociétés L'élaboration de la liasse fiscale L'IMPOT SUR LE REVENU Principes et champ d'application de l'impôt sur le revenu L'assiette de l'impôt sur le revenu L'IR : les revenus catégoriels La liquidation, la déclaration et le paiement de l'IR L'IMPOSITION DU CAPITAL Les droits d'enregistrement La vie des sociétés et les droits d'enregistrement L'impôt de solidarité sur la fortune Les impôts locaux ETUDES PARTICULIERES La participation et l'intéressement des salariés Les régimes d'imposition des petites entreprises Les taxes assises sur les salaires Le contrôle fiscal et le contentieux fiscal Eléments de droit pénal fiscal.Sujet - Nom commun: Droit fiscal -- France -- Problèmes et exercices | Impôt -- France -- Manuels d'enseignement supérieur | Droit fiscal -- France -- Manuels d'enseignement supérieur | Diplômes des examens d'expertise comptable
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354 DIS (Browse shelf) Available 354 Fiscalité - Finances publiques 00010488

Index

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La couv. porte en plus : "Cours complet, 150 exemples corrigés, 100 énoncés d'applications".
Sommaire
LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE
La TVA : principes et champs d'application
La territorialité de la TVA
La TVA exigible
La TVA déductible
La déclaration et le paiement de la TVA
L'IMPOSITION DES R2SULTATS DES ENTREPRISES INDIVIDUELLES
L'imposition du résultat des entreprises : principes généraux
L'imposition des bénéfices industriels et commerciaux
Les produits imposables
Les charges déductibles
Le régime des plus ou moins-values
La détermination du résultat imposable
L'imposition des résultats des sociétés relevant de l'impôt sur le revenu
L'IMPOT SUR LES SOCIETES
Principes et champs d'application de l'IS
L'assiette de l'impôt sur les sociétés
Les régimes d'imposition des plus ou moins-values dans les sociétés soumises à l'IS
La liquidation et le paiement de l'impôt sur les sociétés
L'élaboration de la liasse fiscale
L'IMPOT SUR LE REVENU
Principes et champ d'application de l'impôt sur le revenu
L'assiette de l'impôt sur le revenu
L'IR : les revenus catégoriels
La liquidation, la déclaration et le paiement de l'IR
L'IMPOSITION DU CAPITAL
Les droits d'enregistrement
La vie des sociétés et les droits d'enregistrement
L'impôt de solidarité sur la fortune
Les impôts locaux
ETUDES PARTICULIERES
La participation et l'intéressement des salariés
Les régimes d'imposition des petites entreprises
Les taxes assises sur les salaires
Le contrôle fiscal et le contentieux fiscal
Eléments de droit pénal fiscal

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