Le juge et le raisonnement économique en droit de la concurrence [ Livre] / Anne-Lise, Sibony ; Guy, Canivet (préface de)

Auteur principal: Sibony, Anne-Lise, 1941-....Langue: Français ; de l'oeuvre originale, Français.Publication : Paris : LGDJ, 2008Description : 1 vol. (XXII-883 p.) ; 24 cmISBN: 2275031995.Collection: Droit & économie, 1774-2765Classification: 347 Droit commercial et des affairesRésumé: Le droit de la concurrence est fortement influencé par la pensée économique. Pourtant, aucune étude systématique n'avait encore été consacrée à la manière dont les juges chargés d'appliquer ce droit intègrent les apports de la science économique dans leur raisonnement. L'ouvrage d'Anne-Lise Sibony passe en revue les obstacles réels ou supposés que rencontre le juge confronté aux raisonnements économiques débattus devant lui. Elle montre qu'ils ne sont pas absolus et que les juges s'inspirent réellement de la théorie économique, même si certains emprunts apparaissent maladroits. Surtout, l'auteur fait apparaître clairement les différents rôles de la théorie économique dans l'élaboration d'un jugement. En revisitant une théorie du jugement très classique, celle de Motulsky, elle opère un renversement de perspective. De source de difficulté pour le juge, le raisonnement économique devient un outil, que le juge peut mettre au service de son office : dire le droit pour trancher les litiges. Sommaire LE JUGE CONFRONTE AU RAISONNEMENT ECONOMIQUE Les obstacles à la réception du raisonnement économique par le juge L'ouverture du juge au raisonnement économique LE RAISONNEMENT ECONOMIQUE INSERE DANS LA METHODE DU JUGE La méthode du juge L'insertion du raisonnement économique dans la qualification juridique des faits Le raisonnement économique dans le contrôle juridictionnel.Sujet - Nom commun: Econométrie | Droit -- Aspect économique -- France | Droit européen et droit interne | Concurrence -- Droit -- France | Concurrence -- Droit européen
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347 SIB (Browse shelf) Available 347 Droit commercial et des affaires 014472

Publié avec le soutien de l'Institut Droit Dauphine de l'Université Paris Dauphine

1er prix de thèse revue Concurrences

Bibliogr. p. [773]-837. Notes bibliogr. Index

Le droit de la concurrence est fortement influencé par la pensée économique.
Pourtant, aucune étude systématique n'avait encore été consacrée à la manière dont les juges chargés d'appliquer ce droit intègrent les apports de la science économique dans leur raisonnement. L'ouvrage d'Anne-Lise Sibony passe en revue les obstacles réels ou supposés que rencontre le juge confronté aux raisonnements économiques débattus devant lui. Elle montre qu'ils ne sont pas absolus et que les juges s'inspirent réellement de la théorie économique, même si certains emprunts apparaissent maladroits.
Surtout, l'auteur fait apparaître clairement les différents rôles de la théorie économique dans l'élaboration d'un jugement. En revisitant une théorie du jugement très classique, celle de Motulsky, elle opère un renversement de perspective. De source de difficulté pour le juge, le raisonnement économique devient un outil, que le juge peut mettre au service de son office : dire le droit pour trancher les litiges.

Sommaire

LE JUGE CONFRONTE AU RAISONNEMENT ECONOMIQUE
Les obstacles à la réception du raisonnement économique par le juge
L'ouverture du juge au raisonnement économique
LE RAISONNEMENT ECONOMIQUE INSERE DANS LA METHODE DU JUGE
La méthode du juge
L'insertion du raisonnement économique dans la qualification juridique des faits
Le raisonnement économique dans le contrôle juridictionnel

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