(Le) Traité de Lisbonne [ Livre] : commentaire, article par article, des nouveaux traités européens (TUE et TFUE) / François-Xavier, Priollaud ; David, Siritzky
Langue: Français.Publication : Paris : la Documentation française, DL 2008Description : 1 vol. (523 p.) ; 24 cmISBN: 9782110071002.Classification: 341.61 Droit européen et institutions européennesRésumé: Sommaire TRAITE SUR L'UNION EUROPÉENNE Préambule Dispositions générales relatives à l'action extérieur de l'Union Dispositions spécifiques concernant la politique étrangère et de sécurité commune TRAITE SUR LE FONCTIONNEMENT DE L'UNION EUROPÉENNE Les principes Non-discrimination et citoyenneté de l'Union Les politiques et actions internes L'association des pays et territoires d'Outre-Mer L'action extérieure de l'Union Dispositions financières et institutionnelles Dispositions générales et finales TABLES DE CONCORDANCES : Protocoles annexés au TUE, au TFUE et, le cas échéant, au traité EURATOM Charte des droits fondamentaux de l'Union Européenne.Sujet - Nom commun: Traité de Lisbonne (2007)| Current location | Call number | Status | Notes | Date due | Barcode |
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| ENS Rennes - Bibliothèque Droit et Science Politique | 341.61 PRI (Browse shelf) | Checked out | 341.61 Droit européen et institutions européennes | 17/04/2023 | 019645 |
TUE = Traité sur l'Union européenne; TFUE = Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
Notes bibliographiques. Index
Sommaire
TRAITE SUR L'UNION EUROPÉENNE
Préambule
Dispositions générales relatives à l'action extérieur de l'Union
Dispositions spécifiques concernant la politique étrangère et de sécurité commune
TRAITE SUR LE FONCTIONNEMENT DE L'UNION EUROPÉENNE
Les principes
Non-discrimination et citoyenneté de l'Union
Les politiques et actions internes
L'association des pays et territoires d'Outre-Mer
L'action extérieure de l'Union
Dispositions financières et institutionnelles
Dispositions générales et finales
TABLES DE CONCORDANCES :
Protocoles annexés au TUE, au TFUE et, le cas échéant, au traité EURATOM
Charte des droits fondamentaux de l'Union Européenne