Code de l'éducation 2016 [Code] / Marc, Debène / Françoise, Marillia

Auteur principal: Debène, MarcCo-auteur: Dupont-Marillia, FrançoiseLangue: Français ; de l'oeuvre originale, Français.Mention d'édition: 10e éditionPublication : Paris : Dalloz, 2015Description : 1 vol. (LIII-2942-14 p.) ; 20 cmISBN: 9782247151400.Collection: Codes DallozClassification: 34.1 CodesRésumé: Le Code de l'éducation comprend l'ensemble des matières régissant les principes généraux de l'éducation, l'administration (répartition des compétences entre les collectivités territoriales...), les enseignements scolaires (1er et 2nd degrés) et supérieurs (organisation, établissements, vie) et les personnels. Cette 10e édition est enrichie d'annotations de jurisprudence exhaustives, de références bibliographiques et d'un vaste commentaire qui permet de comprendre les notions, institutions et mécanismes juridiques d'une matière complexe. Elle intègre également la circulaire de préparation de la rentrée scolaire de septembre 2015. Un appendice réunit le code de la recherche, enrichi de jurisprudence, bibliographie et commentaires, mais également les principaux statuts particuliers des personnels de l'enseignement (professeurs des écoles, professeurs agrégés, professeurs certifiés, maître contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat, personnels de l'enseignement supérieur, de l'éducation physique et sportive, ainsi que d'éducation et de surveillance), les programmes d'enseignement de l'école primaire... Les décrets non encore codifiés figurent sous les articles législatifs qu'ils appliquent. Inclus dans cette édition : mobilité et mise à jour en continu. .Sujet - Nom commun: Éducation -- Droit -- -- Codes -- France
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ENS Rennes - Bibliothèque
Droit
34.1 COD (Browse shelf) Available 34.1 Codes 033133

Le Code de l'éducation comprend l'ensemble des matières régissant les principes généraux de l'éducation, l'administration (répartition des compétences entre les collectivités territoriales...), les enseignements scolaires (1er et 2nd degrés) et supérieurs (organisation, établissements, vie) et les personnels. Cette 10e édition est enrichie d'annotations de jurisprudence exhaustives, de références bibliographiques et d'un vaste commentaire qui permet de comprendre les notions, institutions et mécanismes juridiques d'une matière complexe.
Elle intègre également la circulaire de préparation de la rentrée scolaire de septembre 2015. Un appendice réunit le code de la recherche, enrichi de jurisprudence, bibliographie et commentaires, mais également les principaux statuts particuliers des personnels de l'enseignement (professeurs des écoles, professeurs agrégés, professeurs certifiés, maître contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat, personnels de l'enseignement supérieur, de l'éducation physique et sportive, ainsi que d'éducation et de surveillance), les programmes d'enseignement de l'école primaire...
Les décrets non encore codifiés figurent sous les articles législatifs qu'ils appliquent. Inclus dans cette édition : mobilité et mise à jour en continu.

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