Droit et entreprise / Éric Maurus [ Livre]
Langue: Français.Publication : Paris : Foucher, 2003Description : 192 p. ; 25 cmISBN: 2216093866.Collection: Enseignement supérieurClassification: 347 Droit commercial et des affairesRésumé: Sommaire Les sources du droit de l'entreprise. LA FORME JURIDIQUE DE L'ENTREPRISE. La distinction entre l'entreprise individuelle et la société. L'entreprise individuelle. La société. LES BIENS DE L'ENTREPRISE. Le patrimoine de l'entreprise. Les biens composant le patrimoine de l'entreprise. La propriété. Les propriétés incorporelles. L'ACTIVITE DE L'ENTREPRISE. Les contrats de l'entreprise. La responsabilité civile extra-contractuelle de l'entreprise. Le contentieux de l'entreprise.Sujet - Nom commun: Entreprises -- Droit -- France -- Manuels d'enseignement supérieur | Entreprises -- Droit -- France | Droit commercial -- France -- Manuels d'enseignement supérieur| Current location | Call number | Status | Notes | Date due | Barcode |
|---|---|---|---|---|---|
| ENS Rennes - Bibliothèque Droit | 347 MAU (Browse shelf) | Available | 347 Droit commercial et des affaires | 000076251 |
Notes bibliogr. Index
Index
Sommaire
Les sources du droit de l'entreprise.
LA FORME JURIDIQUE DE L'ENTREPRISE.
La distinction entre l'entreprise individuelle et la société.
L'entreprise individuelle.
La société.
LES BIENS DE L'ENTREPRISE.
Le patrimoine de l'entreprise.
Les biens composant le patrimoine de l'entreprise.
La propriété.
Les propriétés incorporelles.
L'ACTIVITE DE L'ENTREPRISE.
Les contrats de l'entreprise.
La responsabilité civile extra-contractuelle de l'entreprise.
Le contentieux de l'entreprise