Propriété & Révolution : actes du colloque de Toulouse, 12-14 octobre 1989 / [organisé par le] Centre national de la recherche scientifique, Centre régional de publication de Toulouse ; textes réunis par Geneviève Koubi [ Livre]

Auteur secondaire collectivité: Centre national de la recherche scientifique, Centre régional de publication de ToulouseLangue: Français.Publication : Paris : Éd. du Centre national de la recherche scientifique, Toulouse : Université de Toulouse I, Service des publications, 1990Description : 286 p. ; 24 cmISBN: 2222045290.Collection: Sciences socialesClassification: 944 Histoire de FranceRésumé: Résumé Dans les multiples manifestations organisées lors du Bicentenaire de la Révolution, le thème de la propriété n'est apparu qu'en filigrane, lorsqu'il n'a pas été purement et simplement ignoré. Pourtant, de la proclamation lyrique d'un droit "inviolable et sacré" dans la Déclration des droits de 1789, à la définition prosaïque du "droit de jouir et de disposer des choses de la manière la plus absolue" du Code Napoléon de 1804, la propriété n'a cessé d'obséder la pensée et le discours révolutionnaire. Située au coeur des tensions entre la liberté et l'égalité aussi bien qu'entre l'ordre de la nature et l'ordre de la loi, elle a fait l'objet de définitions contraictoires dont les enjeux et les fondements idéologiques méritaient d'être explicités. Les auteurs, historiens et juristes, se sont attachés à dénouer l'écheveau des influences doctrinales et des intérêts, à partir des débats des assemblées révolutionnaires et de diverses tentatives de mise en application : l'impôt, la transmission successorale des patrimoines, la chasse, les forêts... Ils se sont aussi intéressés à l'écho des controverses de l'époque révolutionnaire sur la doctrine juridique contemporaine, en ce qui concerne notamment la jurisprudence de Conseil constitutionnel quant aux nationalisations. En définitive, sont embrassés deux siècles d'histoire du droit de propriété, un droit en perpétuelle évolution, sinon en révolution..Sujet - Nom commun: Propriété -- France -- Congrès | Propriété -- France -- 1789-1815 | France -- 1789-1799 (Révolution) -- Propriété
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ENS Rennes - Bibliothèque
Magasin (archives)
944 PRO (Browse shelf) Available 944 Histoire : France 00008336

Notes bibliogr.

Résumé
Dans les multiples manifestations organisées lors du Bicentenaire de la Révolution, le thème de la propriété n'est apparu qu'en filigrane, lorsqu'il n'a pas été purement et simplement ignoré. Pourtant, de la proclamation lyrique d'un droit "inviolable et sacré" dans la Déclration des droits de 1789, à la définition prosaïque du "droit de jouir et de disposer des choses de la manière la plus absolue" du Code Napoléon de 1804, la propriété n'a cessé d'obséder la pensée et le discours révolutionnaire. Située au coeur des tensions entre la liberté et l'égalité aussi bien qu'entre l'ordre de la nature et l'ordre de la loi, elle a fait l'objet de définitions contraictoires dont les enjeux et les fondements idéologiques méritaient d'être explicités.
Les auteurs, historiens et juristes, se sont attachés à dénouer l'écheveau des influences doctrinales et des intérêts, à partir des débats des assemblées révolutionnaires et de diverses tentatives de mise en application : l'impôt, la transmission successorale des patrimoines, la chasse, les forêts... Ils se sont aussi intéressés à l'écho des controverses de l'époque révolutionnaire sur la doctrine juridique contemporaine, en ce qui concerne notamment la jurisprudence de Conseil constitutionnel quant aux nationalisations.
En définitive, sont embrassés deux siècles d'histoire du droit de propriété, un droit en perpétuelle évolution, sinon en révolution.

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