Notice bibliographique
Livre
(Le) Traité de Lisbonne : commentaire, article par article, des nouveaux traités européens (TUE et TFUE) / François-Xavier, Priollaud ; David, Siritzky .- Paris : la Documentation française, DL 2008 .- , 1 vol. (523 p.) ; 24 cm
TUE = Traité sur l'Union européenne; TFUE = Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne. Notes bibliographiques. Index.
ISBN : 9782110071002
Sommaire
TRAITE SUR L'UNION EUROPÉENNE
Préambule
Dispositions générales relatives à l'action extérieur de l'Union
Dispositions spécifiques concernant la politique étrangère et de sécurité commune
TRAITE SUR LE FONCTIONNEMENT DE L'UNION EUROPÉENNE
Les principes
Non-discrimination et citoyenneté de l'Union
Les politiques et actions internes
L'association des pays et territoires d'Outre-Mer
L'action extérieure de l'Union
Dispositions financières et institutionnelles
Dispositions générales et finales
TABLES DE CONCORDANCES :
Protocoles annexés au TUE, au TFUE et, le cas échéant, au traité EURATOM
Charte des droits fondamentaux de l'Union Européenne
Auteur(s) : Priollaud, François-Xavier / Siritzky , David /
Sujet(s) :
Traité de Lisbonne (2007)